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Autorisations & projets

Autorisations & projets

Escalier extérieur : déclaration préalable ou permis ?

Un escalier extérieur modifie la façade, crée parfois une emprise et doit respecter vues, limites et sécurité.

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Cheminée et conduit de fumée : faut-il une DP ?

Une nouvelle souche ou un conduit visible modifie la toiture ou la façade et demande une étude réglementaire et technique.

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Ravalement de façade : quand déposer une DP ?

Un ravalement à l’identique est souvent dispensé, mais une modification d’aspect, un secteur ou une décision locale peut imposer une DP.

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Garage indépendant : déclaration ou permis ?

Un garage indépendant est une construction nouvelle dont emprise, surface, implantation et usage doivent être contrôlés.

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Pool house ou local technique : quelle autorisation ?

Local fermé, auvent, terrasse et piscine doivent être décrits et calculés ensemble pour identifier la bonne formalité.

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Créer une fenêtre ou une porte : quelle autorisation ?

Une nouvelle baie modifie la façade et doit aussi respecter les vues, la structure, le PLU et les éventuelles protections.

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Fenêtre de toit ou Velux : faut-il une DP ?

Créer ou modifier une fenêtre de toit change l’aspect extérieur et impose de contrôler vues, combles, PLU et patrimoine.

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Panneaux solaires sur toiture : faut-il une DP ?

Des panneaux photovoltaïques ou thermiques posés sur une toiture existante modifient son aspect et nécessitent une DP.

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Abri de jardin : déclaration préalable ou permis ?

Surface, implantation, secteur protégé et rattachement à la maison déterminent la formalité applicable à un abri de jardin.

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Pergola bioclimatique : déclaration ou permis ?

Une pergola crée de l’emprise même avec des lames ouvertes ; son rattachement au bâtiment modifie l’analyse des seuils.