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Autorisations & projets

Autorisations & projets

Carport : déclaration préalable ou permis ?

Le carport crée une emprise au sol et doit aussi respecter les règles locales de stationnement, d’accès et d’implantation.

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Clôture, mur ou portail : faut-il une DP ?

La déclaration préalable d’une clôture dépend de la commune, du secteur, de la hauteur du mur et des prescriptions locales.

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Piscine hors sol : déclaration préalable ou permis ?

Durée d’installation, surface du bassin, hauteur de la couverture et secteur protégé déterminent la formalité d’une piscine hors sol.

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Abri de piscine : quelle autorisation selon la hauteur ?

Un abri ajouté sur un bassin existant et une piscine créée avec sa couverture ne suivent pas exactement la même formalité.

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Jacuzzi ou spa dans le jardin : quelle autorisation ?

Un spa temporaire, encastré ou couvert ne relève pas toujours du même régime : durée, surface et localisation doivent être vérifiées.

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Container sur terrain privé : quelle autorisation ?

Un container installé durablement est examiné comme une construction selon son emprise, sa hauteur, son usage et le règlement local.

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Poulailler : faut-il une déclaration préalable ?

Surface, hauteur, secteur protégé et règles locales déterminent la formalité du poulailler, sans écarter santé et voisinage.

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Appentis, auvent ou préau : quelle autorisation ?

Ces couvertures ouvertes créent de l’emprise au sol : dimensions, zone du PLU et secteur protégé fixent la formalité de principe.

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Affouillement et exhaussement : quand déposer une DP ?

Décaissement et remblai autonomes peuvent relever d’une déclaration préalable ou d’un permis d’aménager selon hauteur et surface.

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Cave ou sous-sol : déclaration préalable ou permis ?

Une cave ou un sous-sol peut créer de la surface de plancher et modifier le terrain ou les façades, ce qui détermine la formalité.