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Règles d’urbanisme

Règles d’urbanisme

Coefficient d’emprise au sol du PLU : le calcul

Le CES compare la projection des constructions à la surface du terrain et doit inclure tout l’existant conservé.

Règles d’urbanisme

Pleine terre et coefficient de biotope au PLU

Pleine terre, surface perméable et coefficient de biotope ont des définitions et pondérations propres à chaque PLU.

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Recul par rapport à la voie : comment lire le PLU ?

Le recul peut partir de l’alignement, de l’axe ou d’une marge graphique ; la référence doit être identifiée avant les plans.

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Eaux pluviales et permis de construire

Le permis doit montrer comment le projet limite et gère les ruissellements selon le PLU et les prescriptions locales.

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Construire en commune littorale : les règles clés

La loi Littoral encadre la continuité de l’urbanisation et protège le rivage au-delà du seul zonage du PLU.

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Construire en zone de montagne : les règles clés

La loi Montagne privilégie la continuité du bâti existant et impose une lecture concrète des reliefs, voies et réseaux.

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Site classé ou inscrit : quelle autorisation de travaux ?

Les protections de site classé ou inscrit s’ajoutent au PLU et peuvent imposer une autorisation ou information spécifique.

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Construire en zone U du PLU

Le classement en zone U signale un secteur urbanisé, sans garantir qu’un projet précis respecte implantation, hauteur et servitudes.

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Construire en zone AU du PLU

Une zone AU est destinée à l’urbanisation future, mais son ouverture dépend des équipements, du règlement et souvent d’une OAP.

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OAP du PLU : rendre le projet compatible

Une OAP organise accès, densité, paysage et phasage ; le projet doit être compatible avec ses orientations et conforme au règlement.